Revue fiduciaire : actualité et information juridique, comptable, fiscale, sociale


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Mensuel RF 984 - Embauche - Temps de travail - Congés (07/2008)

	Embauche et contrat de travail Recrutement du salarié La recherche de main-d'oeuvre L'embauche et ses formalités Choisir un contrat de travail Recourir à l'intérim Le travail à temps partagé Le prêt de main-d'oeuvre Les stages en entreprise Conclusion et clauses du contrat de travail Le contrat à durée indéterminée Le contrat à durée déterminée Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Les contrats aidés Période d'essai et période probatoire Les clauses particulières du contrat La modification du contrat ou des conditions de travail
	Temps de travail, salaire et formation Durée du travail Le temps de travail et son décompte Les heures supplémentaires Les conventions de forfait Travail à temps partiel et intermittent Les horaires individualisés Le repos hebdomadaire Le compte épargne-temps Recourir au chômage partiel Fixation des horaires, aménagement du temps de travail et rachats Rémunération du salarié Fixation et révision des salaires Le SMIC Le paiement du salaire Transport et repas des salariés Le bulletin de paie Saisie et cession des rémunérations Formation professionnelle Plan de formation de l'entreprise Droit individuel à la formation Congé individuel de formation Autres congés de formation Période de professionnalisation
	Congés et arrêts de travail Congés payés et jours fériés Les congés payés Les autres congés et autorisations d'absence Les jours fériés et les ponts Maternité, maladie et accidents du travail Maternité, paternité et adoption Maladie du salarié Accidents du travail et maladies professionnelles Inaptitude physique du salarié Temps partiel thérapeutique

	Sommaire analytique

	Table alphabetique

Pages : 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 -

Fixation des horaires, aménagement du temps de travail et rachats

La fixation des horaires par l'employeur

Pouvoir de l'employeur

Formalités à respecter

Modification de l'horaire de travail

L'horaire de travail est en principe collectif

Décompte de la durée du travail en cas d'horaires non collectif

La répartition collective des heures de travail

Modalités de la répartition : sur 5 ou 6 jours

Semaine de 4 jours

La récupération des heures perdues

Heures récupérables

Jours fériés, grève, variations d'activité, modulation, RTT

Modalités de la récupération

Dérogation conventionnelle

Paiement des heures de récupération

Le travail en équipe

Finalité et formules existantes

Travail par relais

Travail par roulement

Travail en continu

Le travail par cycles

Calcul des heures supplémentaires

La modulation de la durée du travail

Objet de la modulation

Mise en place conventionnelle

Heures supplémentaires

Conditions de forme de l'accord de modulation

Programme de modulation

Incidences des absences

Lissage de la rémunération

Aménager les temps de congés et de repos

La réduction du temps de travail sous forme de repos

À l'année ou sur une période de 4 semaines

RTT sous forme de jours de repos sur 4 semaines

RTT sous forme de repos sur l'année

Indemnisation des jours de RTT

Pas de confusion avec les congés payés

Pas de confusion avec les jours fériés chômés

Articulation des absences avec les jours de RTT

Information des salariés

Monétarisation des RTT

Le travail de nuit

Mise en place par accord collectif

Mise en place sur autorisation administrative

Période de travail de nuit : « 21 h - 6 h », aménagements possibles

Qui est travailleur de nuit ?

Contreparties aux salariés : repos et éventuellement salaire

Plage horaire donnant droit aux contreparties

Durée maximale quotidienne du travail

Durée maximale hebdomadaire

Obligations familiales impérieuses

Surveillance médicale

Dispositions particulières aux femmes enceintes

Rachat des jours de RTT et de repos

Jours de repos pouvant être rachetés

Y a-t-il des limites au rachat ?

Rémunération versée au salarié

Régimes social et fiscal des rachats

Rachat du repos compensateur de remplacement

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