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Mensuel RF 969 - Plus-values des particuliers (09/2007)

Plus-values mobilières des particuliers

Imposition ou exonération
Caractéristiques du régime d'imposition
Cessions imposables
Seuil d'imposition
Personnes imposables
Exonérations
Plus ou moins-value brute
Calcul du gain de cession
Sort des moins-values
Abattement pour durée de détention
Présentation du mécanisme
Conditions générales d'application de l'abattement
Abattement retraite
Modalités d'imposition
Année d'imposition et calcul de l'impôt
Sursis et reports
Obligations déclaratives
Contrôle
Plan d'épargne en actions
Mécanisme du PEA
Régime fiscal du PEA

Plus-values immobilières

Immeubles, droits et titres assimilés
Plus-values immobilières : caractéristiques du régime
Personnes imposables
Biens imposables
Opérations imposables
Plus-values exonérées
Calcul de la plus-value brute
Plus-value imposable
Modalités d'imposition
Déclaration 2048-IMM
Plus-values immobilières des non-résidents
Titres de sociétés à prépondérance immobilière
Qu'est-ce qu'une société à prépondérance immobilière ?
Calcul de la plus-value, déclaration et paiement
Différés d'imposition

Plus-values sur biens meubles

Plus-values sur biens meubles
Cessions de biens meubles
Cession de métaux et d'objets précieux

Sommaire analytique

Table alphabetique

BOUTIQUE

Plus-values des particuliers

Mensuel RF 969 - Septembre 2007

Plus-values mobilières des particuliers

Imposition ou exonération

- Caractéristiques du régime d’imposition

- Cessions imposables

- Seuil d’imposition

- Personnes imposables

- Exonérations

Plus ou moins-value brute

- Calcul du gain de cession

- Sort des moins-values

Abattement pour durée de détention

- Présentation du mécanisme

- Conditions générales d’application de l’abattement

- Abattement retraite

Modalités d'imposition

- Année d’imposition et calcul de l’impôt

- Sursis et reports

- Obligations déclaratives

- Contrôle

Plan d'épargne en actions

- Mécanisme du PEA

- Régime fiscal du PEA

Plus-values immobilières

Immeubles, droits et titres assimilés

- Plus-values immobilières : caractéristiques du régime

- Personnes imposables

- Biens imposables

- Opérations imposables

- Plus-values exonérées

- Calcul de la plus-value brute

- Plus-value imposable

- Modalités d’imposition

- Déclaration 2048-IMM

- Plus-values immobilières des non-résidents

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- Qu’est-ce qu’une société à prépondérance immobilière ?

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